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Éditeur du site

Citoyen Studio — SAS au capital de 25 000 €.
Siège social : 14 quai Saint-Vincent, 69001 Lyon, France.
SIRET : 902 447 815 00021 — RCS Lyon 902 447 815.
TVA intracommunautaire : FR 61 902447815.
Téléphone : 04 78 27 63 40 — Email : contact@citoyen-studio.fr.

Direction de la publication

La publication est dirigée par Mme Hélène Barthes, en sa qualité de présidente de la société.

Activité et assurances

L'activité d'organisation de débats et de rencontres publiques est déclarée en préfecture du Rhône. La société est couverte par une assurance responsabilité civile professionnelle souscrite auprès de la MAIF (contrat n° 4 218 907 K).

Hébergement

Le site est hébergé par Scaleway SAS, 8 rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris, France.

Propriété intellectuelle

La charte graphique, les textes, le logotype et l'ensemble des contenus présentés demeurent la propriété exclusive de Citoyen Studio. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite.

Droit applicable

Les présentes mentions relèvent du droit français. En cas de litige non résolu à l'amiable, compétence est attribuée aux tribunaux du ressort de Lyon.